Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.agir-collectif.fr les présentes mentions légales.
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1. Éditeur du site
Le site internet du projet AGIR (Agriculture de Groupe, Installation Réussie : les Agris installent des agris) est édité par l’organisme chef de file du projet :
- Organisme : Fédération Régionale des CUMA de Nouvelle-Aquitaine.
- Directeur de la publication : Emmanuel Chaumarat, en sa qualité de directeur de la FR CUMA Nouvelle-Aquitaine et chef de projet AGIR.
- Coordination : Le projet est co-piloté par la Fédération Régionale des CUMA d’Occitanie.
2. Partenaires du projet
Ce projet est le fruit d’une collaboration entre de nombreux acteurs du développement agricole et rural :
- Le réseau des CUMA (FNCUMA, FRCUMA Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Ouest et les fédérations départementales associées).
- La Coopération Agricole (LCA) Nouvelle-Aquitaine et Occitanie.
- Les réseaux ARDEAR Occitanie et CIVAM Nouvelle-Aquitaine et Occitanie.
- La Chambre Régionale d’Agriculture de Nouvelle-Aquitaine et plusieurs Chambres départementales.
3. Financement
Le projet AGIR est financé par le CASDAR (Compte d’Appui au Développement Agricole et Rural) dans le cadre du programme de développement agricole et rural. Les informations, opinions et résultats diffusés sur ce site sont produits par les partenaires du projet et n’engagent que leurs auteurs ; la responsabilité du ministère chargé de l’agriculture ne saurait être engagée quant au contenu ou à l’usage qui pourrait en être fait. »
4. Propriété intellectuelle et réutilisation des données
Les résultats et données produits dans le cadre du projet AGIR ne sont pas soumis à une restriction de confidentialité.
- Droit de citation : Les références et ressources peuvent être librement diffusées à la condition expresse de mentionner la source (Projet AGIR), les partenaires et les financeurs.
- Licences : L’utilisation de licences Creative Commons est privilégiée pour la protection et le partage des résultats.
- Savoir-faire : Les connaissances antérieures des partenaires restent leur propriété exclusive.
5. Hébergement
Le site internet du projet AGIR est réalisé avec le système de gestion de contenu (CMS) WordPress.
L’hébergement du site est assuré par :
- Hébergeur : OVH
- Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com
Politique de Cookies
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- La cartographie : Faciliter l’usage des outils de géolocalisation des collectifs.
- Mesure d’audience : Suivre les indicateurs de réalisation du projet, notamment le nombre de consultations des ressources et le nombre de visiteurs.
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